01 Éditeur du site
Le site www.btschauffage.fr est édité par :
- Dénomination Blutel Thermic Services, exerçant sous l'enseigne BTS Chauffage
- Forme juridique Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social 22 867,35 €
- Siège social La Fonderie, 68 boulevard Jules Durand, 76600 Le Havre, France
- SIREN 329 737 050
- SIRET 329 737 050 00040
- RCS Le Havre 329 737 050
- Code APE 4322B, travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- TVA FR21 329 737 050
- Téléphone 02 35 42 13 52
- Email contact.btschauffage@gmail.com
02 Directeur de la publication
Monsieur Alexis Bobée, en qualité de président de la société Blutel Thermic Services.
03 Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Adresse 577 College Avenue, Palo Alto, CA 94306, États-Unis
- Téléphone +1 855-790-0003
- Site www.duda.co
04 Qualifications professionnelles
BTS Chauffage exerce une activité réglementée d'installation d'équipements thermiques, soumise aux règles professionnelles applicables en France.
L'entreprise est titulaire des qualifications RGE QUALIPAC et Qualibat, ainsi que du label Professionnel du Gaz. Elle est par ailleurs station technique agréée pour le service après-vente des marques De Dietrich, Saunier Duval et Chaffoteaux.
05 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies de chantiers, logo, graphismes, vidéos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de BTS Chauffage ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BTS Chauffage.
06 Responsabilité
BTS Chauffage s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l'absence d'erreur. Les tarifs et délais mentionnés sur le site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage l'entreprise.
Les montants d'aides financières évoqués sur le site dépendent de la réglementation en vigueur et de la situation propre à chaque foyer. Ils ne peuvent être garantis avant instruction du dossier.
BTS Chauffage décline toute responsabilité pour les éventuelles interruptions, indisponibilités ou conséquences indirectes liées à l'utilisation du site.
07 Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BTS Chauffage n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur utilisation par les visiteurs.
08 Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans la Politique de confidentialité.
09 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.